Mentions légales

Smart Touch SARL, société à responsabilité limitée de droit monégasque au capital de 15 000 €, immatriculée au Répertoire du Commerce et de l'Industrie de Monaco sous le numéro 25S10036.

Siège social : 3-5 avenue des Citronniers, C/O Prime Offices (Le Prince de Galles), 98000 Monaco, Principauté de Monaco.

Numéro de TVA intracommunautaire : FR11000187921.

Directeur de la publication : Ramzi Ketfi, gérant.

Contact : projets@smart-touch.fr · 09 80 80 90 51.

Assurance de responsabilité civile professionnelle : [À COMPLÉTER : nom de l'assureur et numéro de police ; smart-touch.fr cite Hiscox, à confirmer].

Le site et ses données sont hébergés par Hostinger International Ltd, 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre [À COMPLÉTER : vérifier l'adresse et le téléphone de l'hébergeur sur le contrat Hostinger], www.hostinger.fr, sur un serveur privé virtuel situé en Allemagne (Union européenne) administré par Smart Touch.

Les ventes conclues sur Smart Glass sont régies par les conditions générales de vente. Le vendeur est Smart Touch SARL, société établie à Monaco qui vend à des clients situés en France métropolitaine (Corse comprise) et à Monaco.

[juriste : obligations propres à une société monégasque qui vend en ligne à des consommateurs français (immatriculation, TVA, médiation de la consommation, filière de recyclage DEEE et identifiant unique)]

Les textes, photographies, vidéos, schémas, le configurateur et la charte graphique du site sont la propriété de Smart Touch ou utilisés avec l'accord de leurs auteurs. Toute reproduction ou réutilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

La marque « Smart Touch » et son logo sont exploités par Smart Touch. [À COMPLÉTER : numéro et date d'enregistrement de la marque à l'INPI une fois le dépôt effectué, et titulaire (dépôt prévu au nom de Ramzi Ketfi, exploité par la SARL sous licence)]

Certaines images du site sont des mises en situation réalisées en image de synthèse et ne représentent pas des chantiers réalisés. La fiche technique de chaque produit fait foi pour ses caractéristiques.

Smart Touch veille à l'exactitude des informations publiées et les met à jour régulièrement. Les conseils de pose et les réponses aux questions fréquentes sont donnés à titre indicatif ; ils ne remplacent ni la notice livrée avec le produit ni les règles d'installation électrique en vigueur.

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Conception, développement et contenus : Smart Touch. Polices de caractères : Archivo et IBM Plex, sous licence SIL Open Font License, hébergées sur le site.

[À COMPLÉTER : crédits des photographes ou vidéastes si des prises de vue externes sont publiées]